Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Classes de mer
Philippe Rodet Nautisme en Bretagne, Association loi 1901 Solène Morvan
Numéro de dépôt :
3799245
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Classes de mer
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par Philippe Rodet, l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne, Solène Morvan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Classes de mer »
Les déposants sont Philippe Rodet domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France, l'association loi 1901 Nautisme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Solène Morvan domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nautisme en Bretagne domicilié(e) 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe Rodet - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France
Nautisme en Bretagne, Association loi 1901 - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France - SIREN 4
Solène Morvan - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France
Nautisme en Bretagne - 1 rue de kerbriant - 29200 - Brest - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 9 mai 2012 - Retrait partiel n°575148 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596050 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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